Conseil Municipal du 06 novembre 1954




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 357Séance du 6 novembre 1954 - Registre 21W180 Page 357 - Délibération
21W180 Page 358Compte administratif - exercice 1953 - Registre 21W180 Page 358 - Délibération
21W180 Page 359Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 1953|-|Budget supplémentaire de l'exercice 1954|-|Bureau de Bienfaisance - Comptes et budget supplémentaire|-|Budget supplémentaire - exercice 1954 - Registre 21W180 Page 359 - Délibération
21W180 Page 360Taxe d'abatage - demande de ristourne|-|Surélévation de l'école Jules Ferry - Substitution d'adjudicataire - Registre 21W180 Page 360 - Délibération
21W180 Page 361Colonie de vacances de Brout-Vernet - Règlement travaux du puits - Registre 21W180 Page 361 - Délibération
21W180 Page 362Primes de vacances pour les enfants du Personnel Communal|-|Prix de l'eau - Protestation contre majoration éventuelle - Registre 21W180 Page 362 - Délibération
21W180 Page 364Agrandissement du Marché - Enquête sur déclaration d'utilité publique|-|Subvention exceptionnelle à la caisse de solidarité du personnel communal|-|Correspondance|-|Bureau d'aide sociale - Désignation des délégués du Conseil - Registre 21W180 Page 364 - Délibération
21W180 Page 365Cérémonies anniversaires du 11 novembre 1918|-|Questions diverses - Registre 21W180 Page 365 - Délibération
21W180 Page 366Sursis d'incorporation - Registre 21W180 Page 366 - Délibération